Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OR DE SANGONIS
LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V.

Numéro de dépôt :
3153188
Date de dépôt :
28/02/2002
Lieu de dépôt :
CLERMONT L'HERAULT
Date d'expiration :
28/02/2012
L\'OR DE SANGONIS de LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V

Présentation de la marque L'OR DE SANGONIS

Déposée le 28 février 2002 par LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT L'HERAULT), la marque française « L'OR DE SANGONIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. domicilié(e) RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France.

La marque L'OR DE SANGONIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153188.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OR DE SANGONIS est expirée depuis le 28 février 2012.

LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE SAINTE-BRIGITTE , Domaine SAUT DE CLASSOUS , Domaine ROUTABOUX , DOMAINE BELLE-FIOLE , DOMAINE CANTA-CIGALES , Domaine de BOUSCAMPS


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


LES VIGNERONS DE SANGONIS S.C.A.V. - RN 109 56, Avenue de Montpellier,34725 ST ANDRE DE SANGONIS - 34725 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Boissons alcooliques sauf bière